Droit d’auteur

Bien que je publie sur internet et que Réalités & Fictions soit accessible à travers le monde, je suis français et crée en France. C’est donc le code bien français de la propriété intellectuelle (à différencier du copyright anglo-saxon) qui s’applique à ma création et me protège, et grâce auquel je me défendrai si besoin.

La clé de ce système réside dans la capacité de l’auteur à prouver l’antériorité et l’originalité de sa création. Un tribunal pourra grâce à ces deux critères légitimer la paternité d’un auteur sur son œuvre.

En ce sens, je prendrai plusieurs dispositions.

  1. La première étant de m’envoyer par courrier électronique avant leur publication chacune de mes productions. Ainsi, les dates d’envoi et de réception des courriers électroniques faisant foi, j’aurai au moins une première donnée temporelle à faire valoir.
  2. Ensuite, comme les données informatiques sont relativement peu pérennes et relativement facilement modifiables, je m’enverrai aussi certaines productions par courrier postal « sous pli fermé avec accusé de réception » que je garderai intact après réception, le cachet de la poste faisant alors foi.
    Cette méthode a pour elle de ne dépendre que de moi une fois la lettre reçue : si je ne l’égare pas, ne l’abîme pas et que le lieu où elle est entreposée ne brûle pas, je préserve en une seule dépense une preuve impérissable.
  3. Enfin, je déposerai régulièrement mes travaux à la SGDL. C’est une solution officielle qui facilite certaines démarches, mais qui est aussi plus coûteuse et doit être renouvelée tous les quatre ans.

L’association de ces trois solutions devrait me permettre d’avoir dans ma manche quelques solutions en cas de problème. Elles me permettent surtout d’avoir l’esprit tranquille et d’être clair vis-à-vis du public quant à mes aspirations morales et patrimoniales et ce malgré la gratuité et le pseudonymat : je n’autorise pas l’utilisation libre de mon œuvre bien que je la mette à disposition gratuite sur ce site. Je souhaite que ma production apparaisse sur ce site, pas qu’elle soit exploitée n’importe où, par n’importe qui et dans n’importe quelles conditions.

Notez que cette propriété intellectuelle s’applique à tous les types de contenus présentés (textes, images, sons, logo…) et que leur reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé et sans mon autorisation écrite obtenue au préalable, pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie comme telle conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Je ne m’approprierai de mon côté le travail de personne d’autre et indiquerai le plus précisément possible les auteurs des ressources dont je me servirai à des fins d’illustration.

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