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Vous m’excuserez ce langage qui n’est plus tout à fait le mien, mais voici les mentions légales et malheureusement nécessaires.

L’utilisation du site accessible à l’adresse https://realitesfictions.wordpress.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ici décrites. Notez qu’elles sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées sont la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Je peux toutefois en décider l’interruption pour raison de maintenance technique, et m’efforcerai alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Je m’efforce de fournir, quand c’est le cas, des informations aussi précises que possible. Toutefois, je ne pourrai être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans leur mise à jour, qu’elles soient de mon fait ou du fait des tiers qui me fournissent ces informations. Elles sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs.

Je ne pourrai être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site et des technologies qu’il emploie (notamment PHP et JavaScript) résultant ou non de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Je me réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait ou non à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, je me réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Elles sont « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

À l’occasion de l’utilisation de ce site, peuvent êtres recueillies à des fins statistiques :

  • l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site,
  • le fournisseur d’accès de l’utilisateur,
  • l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En aucun cas je ne dévoilerai ni ne transmettrai à un quelconque partenaire, encore moins commercial, quelque information que ce soit.
Le système de commentaires vous oblige pour participer à entrer identifiant et adresse de contact. Ces informations ne me serviront qu’à la bonne gestion de ces systèmes de communication.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande via le formulaire de contact.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

D’après les textes de la CNIL disponibles sur son site officiel et l’article 67 de la loi 78-17, je suis, dans la mesure où j’exerce une activité d’expression littéraire sans en faire encore le commerce, dispensé de déclaration quant à ma collecte de ces informations personnelles. Je serai donc probablement amené à déclarer ultérieurement ce site auprès de cette autorité administrative.

Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec mon autorisation (notamment dans les discussions) ou par moi-même. Je n’ai pas la possibilité de vérifier (tout) le contenu des sites ainsi visités, et n’assumerai en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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